Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l’adresse https://amelcont.com (ci-après le « Site ») est édité par :
– AMELCONT, société au capital social de 40 000 euros ;
– siège social : 9 boulevard Lieutenant Maurice Knoblauch, 42100 Saint-Étienne, France ;
– immatriculation : RCS de Saint-Étienne sous le numéro 802 322 941 ;
– SIRET : 802 322 941 00021 ; code APE : 70.22Z ;
– numéro de TVA intracommunautaire : FR68 802 322 941 ;
– téléphone : 04 77 93 50 61 ;
– courriel : contact@amelcont.com.
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Monsieur Sylvain Brossard, en sa qualité de représentant légal de la société KAIZEN, présidente de la société AMELCONT.
Le directeur de la publication peut être contacté à l’adresse contact@amelcont.com ou par courrier au siège social d’AMELCONT.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par LWS – Ligne Web Services, société par actions simplifiée au capital de 500 000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 851 993 683, dont le siège social est situé 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France. Téléphone : 01 77 62 30 03. Site : https://www.lws.fr.
4. Conception et réalisation
Conception et réalisation du Site : Maëline Brossard.
5. Objet et informations publiées
Le Site présente les activités de conseil, d’accompagnement et de formation professionnelle d’AMELCONT, notamment en matière de Lean Management, d’amélioration continue, d’excellence opérationnelle, d’organisation du travail et de développement des compétences.
AMELCONT apporte un soin raisonnable à la qualité et à l’actualisation des informations diffusées. Ces informations ont néanmoins une portée générale et indicative : elles ne constituent ni un conseil personnalisé, ni un engagement contractuel, sauf stipulation expresse dans un devis, une convention de formation ou un contrat conclu avec AMELCONT.
6. Disponibilité et sécurité du Site
AMELCONT s’efforce d’assurer l’accès au Site. Elle peut toutefois en suspendre tout ou partie, notamment pour maintenance, mise à jour, sécurité ou en cas d’événement indépendant de sa volonté. AMELCONT ne garantit ni un accès continu et sans erreur, ni l’absence totale de virus ou d’autres composants nuisibles.
L’utilisateur est invité à employer un équipement, un système et un navigateur à jour et à prendre les mesures habituelles de protection de son terminal et de ses données.
7. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, la structure du Site et les éléments qui le composent, notamment les textes, visuels, photographies, graphismes, logos, vidéos, supports, outils, méthodes et signes distinctifs, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle détenus par AMELCONT ou par ses concédants.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction, réutilisation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable d’AMELCONT, hors exceptions prévues par la loi. Toute utilisation autorisée doit préserver les mentions d’auteur et de source.
8. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. AMELCONT n’exerce pas de contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques et ne saurait répondre de dommages imputables à ces tiers.
La création d’un lien vers le Site est admise sous réserve qu’elle ne soit ni trompeuse, ni dénigrante, ni susceptible de créer une confusion sur l’existence d’un partenariat. AMELCONT peut demander la suppression d’un lien portant atteinte à ses droits ou à ses intérêts légitimes.
9. Responsabilité
L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et des informations qui y figurent. Dans les limites permises par la loi, AMELCONT ne répond pas des dommages indirects résultant de l’utilisation ou de l’indisponibilité du Site, ni des décisions prises sur le seul fondement d’informations générales qui y sont publiées.
Aucune stipulation des présentes mentions n’a pour objet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l’être.
10. Utilisation des formulaires
L’utilisateur s’engage à transmettre des informations exactes et à ne pas adresser de contenu illicite, malveillant, diffamatoire, portant atteinte aux droits d’un tiers ou susceptible de perturber le fonctionnement du Site. AMELCONT peut écarter toute demande manifestement abusive ou étrangère à son activité.
11. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles réalisés au moyen du Site sont décrits dans la Politique de confidentialité. Les règles applicables aux cookies et autres traceurs sont détaillées dans la Politique relative aux cookies et dans le module « Gérer le consentement » accessible depuis chaque page du Site.
12. Conditions générales de vente
Les prestations d’AMELCONT sont soumises aux Conditions générales de vente communiquées au Client et accessibles à l’adresse : https://amelcont.com/conditions-generales-de-vente/.
13. Droit applicable
Le Site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Tout litige est porté devant les juridictions compétentes selon les règles légales applicables.
14. Modification et contact
AMELCONT peut modifier les présentes mentions afin de tenir compte de l’évolution du Site, de ses services ou du cadre juridique. La version applicable est celle publiée en ligne à la date de la consultation.
Pour toute question concernant le Site : contact@amelcont.com
Mis à jour : Août 2026